COMPTE RENDU SOMMAIRE

Etaient présents :

Mmes  GUILLON  GARREAU  MOINARD  MARTINEAU 

MM     TALLINEAU  POUVREAU  SOURISSEAU  GAUDIN  CHATAIGNER  CAILLAUD QUILLET P

Etaient excusés : Mme RINEAU (pouvoir à M GAUDIN) MM QUILLET C. (pouvoir à M POUVREAU)

BARREAU (pouvoir à M. QUILLET P) GRIMAUD 

SYDEV - ÉCLAIRAGE PUBLIC :

          TRAVAUX DE MAINTENANCE 2010

            Monsieur le Maire présente à l'Assemblée la nouvelle convention 2010 pour l'entretien annuel du réseau éclairage  public.  La  participation  communale  s'élève à  5 717,80 €,  correspondant  à  506  points lumineux  à

11.30 €. Le Conseil Municipal accepte les conditions de prise en charge de l'entretien de l'éclairage public pour 2010.

         ÉCLAIRAGE PUBLIC : REMISE À NIVEAU 2009 N°3

            Suite à la visite trimestrielle d'octobre, il a été constaté qu'une embase d'un luminaire a besoin d'être réparée (PL 001 - 004). Un devis concernant ce remplacement a été établi par le SYDEV et s'élève à 154 € ; la participation communale serait de 92 € HT. Le Conseil Municipal accepte de faire réaliser l'entretien dudit luminaire.

LAGUNAGE - CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR L'ÉLAGAGE

            Le Conseil Municipal retient l'entreprise GAZEAU qui propose l'élagage du 1^er bassin du lagunage pour un montant de 3 540.16 € TTC, contre l'entreprise JARDINS D'AUTISE dont le devis s'élève à 3 946.80 € TTC.

CONVENTION TRANSPORT 2010  AVEC FAMILLES RURALES

            Le Conseil Municipal accepte la convention présentée par l'Association Familles Rurales établie pour le transport des enfants au restaurant scolaire pour un montant de 29,98 €/jour.

CONVENTION 2010 AVEC ATOUT LINGE

            Le Conseil Municipal accepte la convention présentée par l'association ATOUT LINGE pour l'entretien du linge de l'école pour l'année 2010.

AVIS SUR L'ÉTABLISSEMENT DES TITRES POUR LA GARDERIE DU SIVOS

            Monsieur le Maire informe que la garderie est, depuis le 1^er janvier 2010, de la compétence du SIVOS du RPI Maillé-Maillezais. Pour des raisons techniques, il serait souhaitable que la commune puisse continuer d'émettre les titres relatifs à ce service. Le Conseil Municipal accepte d'établir les titres de recettes pour le compte du SIVOS, à charge pour la commune de reverser le produit réellement encaissé au SIVOS.

TRAVAUX AU TERRAIN DE FOOT :

         ÉCLAIRAGE DU STADE

            Monsieur le Maire présente les devis établis par le SYDEV (trois solutions) qui s'élèvent à 25 500 € - 28 500 € et 30 685 €. MM QUILLET et CHATAIGNER sont chargés de voir d'autres installations afin de prendre une décision à la prochaine séance.

            LANCEMENT DES TRAVAUX

            L'agence BURBAN-BOISSON, Maître d'œuvre de la construction du Club House et du local pétanque va établir le Dossier de Consultation des Entreprises, afin de procéder au lancement de l'appel d'offres.

ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE L'ARBRE DE NOËL 2009

            Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal, toutes les factures réglées par l'association des Parents d'Elèves, relatives à l'organisation de l'arbre de Noël 2009. Elles s'élèvent à l 006 € et une autre facture est en attente. Le Conseil Municipal accepte de verser la subvention à hauteur des dépenses.

AVIS SUR DEUX PERMIS DE CONSTRUIRE EN ZONE 1NA

            Monsieur le Maire informe l'Assemblée que deux permis de construire ont été déposés, situés en zone 1NA du Plan d'Occupation des Sols et qu'elle doit se prononcer sur ces demandes.

            Le Conseil Municipal donne un avis favorable auxdits permis et autorise Monsieur le Maire à signer les documents d'urbanisme.

LOTISSEMENT BONNET :

         ÉCLAIRAGE PUBLIC

            Monsieur le Maire donne lecture de la convention établie par le SYDEV pour la réalisation de l'éclairage public dans le lotissement BONNET. Le coût des travaux est de 9 956 € et la participation des propriétaires s'élève à 8 324 €. Le Conseil Municipal doit donner son avis dans la mesure où cet investissement sera transféré à la commune,  tout comme la voirie à l'achèvement des travaux. Le Conseil Municipal accepte les clauses de la convention et autorise Monsieur le Maire à signer le document, conjointement avec M. BONNET et le SYDEV.

         NOM DE LA RUE

            Le Conseil Municipal décide de dénommer la rue traversant le lotissement « Rue Léon Lucas » qui fut Maire de 1900 à 1930.

QUESTIONS DIVERSES

·          Mme GARREAU Violaine propose de mettre des affiches dans les commerces pour informer les Mallacéens, des dates de formation pour l'utilisation du défibrillateur.

·          M. le Maire fait part des courriers de Familles Rurales et de Pétanque et Loisirs, Associations qui souhaitent utiliser les pièces de l'ancienne cantine, libérée par le secours catholique. Le Conseil accepte leur demande.

·          M. QUILLET Pascal donne lecture des devis d'une cuve à fuel et d'une armoire de stockage des produits phytosanitaire, aux normes. Le Conseil Municipal accepte le devis de la CAVAC qui est moins disante.

·          M. CHATAIGNER Gaston signale les dysfonctionnements de l'éclairage public sur le secteur de la Bêchée. Malgré le passage d'un technicien, rien n'a changé.

·          M. QUILLET Charles fait remarquer que la route de Doix est fréquentée par beaucoup de promeneurs et près des ponts il y a un vrai danger depuis la taille des arbres. Il faudrait le signaler à l'Agence des Routes.