Retour

Conseil du 28 février 2011

Conseil Municipal du 28 février 2011

Séance du 28 février 2011
 
Etaient présents :
Mmes GUILLON RINEAU MARTINEAU 
MM   TALLINEAU POUVREAU SOURISSEAU GAUDIN CHATAIGNER GRIMAUD QUILLET P.   
Etaient absents :
Mmes GARREAU (pouvoir à CHATAIGNER) MOINARD (pouvoir à MARTINEAU)
MM    QUILLET C. BARREAU CAILLAUD (pouvoir à POUVREAU)
 
CONSTRUCTION AU TERRAIN DE FOOTBALL - CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES LOTS 3 ET 9
Monsieur le Maire rappelle le résultat de l'appel d'offres lancé pour la construction d'un local au terrain de football. Une négociation a été faite pour le lot 3 et un nouvel appel d'offres a été lancé pour le lot 9. La commission s'est réunie le 31 janvier et a retenu l'entreprise CHABIRAND SF pour le lot 3 proposant un montant de 7 756.15 € HT contre l'entreprise RENAULT (9 027.47 € HT). Pour le lot 9, seule l'entreprise PLANTINET a fait une offre d'un montant de 1 643.57 € HT. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les marchés relatifs à cette décision.
Compte tenu du nouveau montant des travaux et de la mission 1 exécutée pour le local bouliste d'un total de 78 687.00 € HT, l'agence BURBAN-BOISSON a établi un avenant à son contrat de maîtrise d'œuvre. Il s'élève à 10 051 € HT. Le contrat initial avait été conclu pour un montant de 11 460 € HT pour une enveloppe financière prévisionnelle d'un montant de 95 500 € HT.
Pour les travaux de démolition, l'entreprise RINEAU a besoin d'un rapport de désamiantage. Il a été demandé à M. LARGEAS de « AUTIZE DIAGNOSTIC », ses honoraires pour établir un tel document. Le Conseil Municipal accepte son devis s'élevant à 100 € TTC.
 
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2010
COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2010
Monsieur POUVREAU, Adjoint aux finances, donne lecture du compte administratif. Il fait apparaître un montant des dépenses de 579 734.07 € et un montant des recettes de 999 783.58 €. Le résultat de clôture pour la section de fonctionnement est donc de 420 049.51 €.
En section d'investissement, le montant des dépenses est de 449 456.66 € avec un reste à réaliser de 39 500.00 €. Le montant des recettes s'élève à 378 161.67 €. Le déficit d'investissement est de 71 294.99 €. Ces résultats de l'exercice 2010 seront reportés sur l'exercice 2011.
Le compte administratif est approuvé à l'unanimité des membres présents, le Maire s'étant abstenu. (12 OUI)
 
COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2010
Monsieur POUVREAU, Adjoint aux finances, donne lecture du compte administratif assainissement. Il fait apparaître un montant des dépenses de 24 983.74 € et un montant des recettes de 55 755.04 €. Le résultat de clôture pour la section de fonctionnement est de 30 771.30 €.
En section d'investissement, le montant des dépenses s'élève à 43 448.20 € et celui des recettes est de 18 075.13 €. Le déficit d'investissement est d'un montant de 25 373.07 €.
Le compte administratif est approuvé à l'unanimité des membres présents, le Maire s'étant abstenu. (12 OUI)
 
COMPTE ADMINISTRATIF CAMPING 2010
Monsieur POUVREAU, Adjoint aux finances, donne lecture du compte administratif. Il fait apparaître un montant des dépenses de 31 107.05 €, et un montant des recettes de 34 086.94 €. Le résultat de clôture est donc de 2 979.89 € pour la section de fonctionnement.
En section d'investissement, le montant des dépenses est de 7 732.29 €. Le montant des recettes s'élève à 15 247.47 €. Le résultat de clôture est de 7 515.18 €. Ces résultats de l'exercice 2010 seront reportés sur l'exercice 2011.
Le compte administratif est approuvé à l'unanimité des membres présents, le Maire s'étant abstenu. (12 OUI)
 
COMPTES DE GESTION 2010
Les comptes de gestion 2010 fournis par le Receveur Municipal ont été approuvés à l'unanimité des membres présents.
 
 
MODIFICATION DU TABLEAU DE KILOMETRAGE DE LA VOIRIE COMMUNALE
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal dans sa séance du 30 novembre 2010, avait modifié le tableau du kilométrage de la voirie communale. Les services de l'Equipement, dès la réception de la délibération, a souhaité refaire un comptage commun. Au vu du nouveau tableau, la voirie communale est portée de 19.990 km à 25.548 km au lieu de 22.298 km du 1er tableau.
 
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Le Conseil Municipal renonce à préempter la propriété cadastrée AC 170 d'une contenance de 75 m² appartenant à M. DELON Daniel.
 
COTES IRRECOUVRABLES
Monsieur le Maire donne lecture d'un état des cotes irrécouvrables d'un montant de 257.20 € établi par le Receveur Municipal. Le Conseil Municipal accepte de mettre en non valeur les diverses sommes impayées d'un montant inférieur au seuil de poursuites pour les années 2005-2006-2007 et 2008.
 
QUESTIONS DIVERSES
- Le Conseil Municipal est invité à participer à la réunion qui aura lieu avec Mme MOUNEREAU, Architecte missionné pour l'aménagement du centre bourg le vendredi 25 mars 2011.
- Monsieur le Maire informe que le contrat aidé d'Amélie SUIRE ne peut pas être renouvelé. Le Conseil accepte de lui faire un contrat de 6 mois pour finir l'année scolaire.
- Mme RINEAU repose la question du devenir du presbytère qui est en vente. Le débat est lancé pour savoir qui peut aider la commune s'il y avait projet. Pour garder l'activité théâtre, cela pourrait intéresser la Communauté de Communes qui a la compétence culture. Il faudrait qu'une visite des lieux soit faite avec la commission culture. Une concertation avec Mme MERY des Bâtiments de France s'impose pour connaître son avis sur ce qui est possible de faire ou non.
- Mme GUILLON, de la commission environnement, informe qu'une rencontre a eu lieu avec M. GROS, de LIEZ. Il propose ses services pour l'aide aux plantations des fleurs (massifs et suspensions). Son devis sera réétudié.
- M. SOURISSEAU a fait le point sur les festivités du 14 juillet 2011. Il a présenté les devis du feu d'artifice et de l'animation.